J.O. 126 du 1 juin 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 13 mai 2005 relatifs à des organisations de producteurs

NOR : AGRP0501243A


Par arrêtés du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité en date du 13 mai 2005, les organismes ci-dessous sont reconnus en qualité d'organisation de producteurs :


Aviculture

Société coopérative agricole Périgord aviculture

(Dordogne)


La société coopérative agricole Périgord aviculture, dont le siège social est situé à Boulazac (Dordogne), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des volailles de chair, sous le numéro 24-63-1397, à compter du 9 février 2005, sur la zone de reconnaissance suivante :

- le département de la Dordogne ;

- le département du Lot ;

- l'arrondissement de Limoges (Haute-Vienne) ;

- l'arrondissement de Rochechouart (Haute-Vienne) ;

- l'arrondissement de Brive-la-Gaillarde (Corrèze) ;

- l'arrondissement de Tulle (Corrèze) ;

- le canton de Duras (Lot-et-Garonne) ;

- le canton de Fumel (Lot-et-Garonne) ;

- le canton de Montflanquin (Lot-et-Garonne) ;

- le canton de Penne-d'Agenais (Lot-et-Garonne) ;

- le canton de Tournon-d'Agenais (Lot-et-Garonne) ;

- le canton de Villeréal (Lot-et-Garonne).


Société coopérative agricole TERRENA

(Loire-Atlantique)


La société coopérative agricole TERRENA, dont le siège social est situé à Ancenis (Loire-Atlantique), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, pour les volailles de chair, sous le numéro 44-63-1402, à compter du 9 février 2005, sur la zone de reconnaissance suivante :

- le département de la Loire-Atlantique ;

- le département de Maine-et-Loire ;

- le département de la Vendée ;

- le département d'Ille-et-Vilaine ;

- le département du Morbihan ;

- le département de la Vienne ;

- le canton de Bierné (Mayenne) ;

- les cantons de Château-Gontier (Mayenne) ;

- le canton de Craon (Mayenne) ;

- le canton de Saint-Aignan-sur-Roë (Mayenne) ;

- le canton de Brûlon (Sarthe) ;

- le canton de La Flèche (Sarthe) ;

- le canton du Lude (Sarthe) ;

- le canton de Malicorne-sur-Sarthe (Sarthe) ;

- le canton de Sablé-sur-Sarthe (Sarthe) ;

- le canton de La Suze-sur-Sarthe (Sarthe) ;

- le canton de Bourgueil (Indre-et-Loire) ;

- le canton de Chinon (Indre-et-Loire) ;

- le canton de Château-la-Vallière (Indre-et-Loire) ;

- le canton de Langeais (Indre-et-Loire) ;

- le canton de Mauléon (Deux-Sèvres) ;

- le canton d'Argenton-Château (Deux-Sèvres) ;

- le canton de Saint-Varent (Deux-Sèvres) ;

- les cantons de Thouars (Deux-Sèvres) ;

- le canton de Lezay (Deux-Sèvres) ;

- le canton de La Mothe-Saint-Héray (Deux-Sèvres) ;

- le canton de Sauzé-Vaussais (Deux-Sèvres) ;

- le canton d'Airvault (Deux-Sèvres) ;

- le canton de Ménigoute (Deux-Sèvres) ;

- le canton de Saint-Loup-Lamairé (Deux-Sèvres) ;

- le canton de Thénezay (Deux-Sèvres).


Société coopérative agricole TERRENA

(Loire-Atlantique)


La société coopérative agricole TERRENA, dont le siège social est situé à Ancenis (Loire-Atlantique), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, pour les palmipèdes à foie gras, sous le numéro 44-66-1399, à compter du 9 février 2005, sur la zone de reconnaissance suivante :

- le département de la Loire-Atlantique ;

- le département de Maine-et-Loire ;

- le département de la Vienne ;

- le canton de La Guerche-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine) ;

- le canton de Retiers (Ille-et-Vilaine) ;

- le canton de Bierné (Mayenne) ;

- les cantons de Château-Gontier (Mayenne) ;

- le canton de Craon (Mayenne) ;

- le canton de Saint-Aignan-sur-Roë (Mayenne) ;

- le canton de Brûlon (Sarthe) ;

- le canton de La Flèche (Sarthe) ;

- le canton du Lude (Sarthe) ;

- le canton de Malicorne-sur-Sarthe (Sarthe) ;

- le canton de Sablé-sur-Sarthe (Sarthe) ;

- le canton de La Suze-sur-Sarthe (Sarthe) ;

- le canton de Bourgueil (Indre-et-Loire) ;

- le canton de Chinon (Indre-et-Loire) ;

- le canton de Château-la-Vallière (Indre-et-Loire) ;

- le canton de Montaigu (Vendée) ;

- le canton de Mortagne-sur-Sèvre (Vendée) ;

- le canton de Rocheservière (Vendée) ;

- le canton des Herbiers (Vendée) ;

- le canton de Saint-Fulgent (Vendée) ;

- le canton de Mauléon (Deux-Sèvres) ;

- le canton d'Argenton-Château (Deux-Sèvres) ;

- le canton de Saint-Varent (Deux-Sèvres) ;

- les cantons de Thouars (Deux-Sèvres) ;

- le canton de Lezay (Deux-Sèvres) ;

- le canton de La Mothe-Saint-Héray (Deux-Sèvres) ;

- le canton de Sauzé-Vaussais (Deux-Sèvres) ;

- le canton d'Airvault (Deux-Sèvres) ;

- le canton de Ménigoute (Deux-Sèvres) ;

- le canton de Saint-Loup-Lamairé (Deux-Sèvres) ;

- le canton de Thénezay (Deux-Sèvres).


Société coopérative agricole TERRENA

(Loire-Atlantique)


La société coopérative agricole TERRENA, dont le siège social est situé à Ancenis (Loire-Atlantique), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, pour les oeufs de consommation, sous le numéro 44-61-1400, à compter du 9 février 2005, sur la zone de reconnaissance suivante :

- le département de la Loire-Atlantique ;

- le département de Maine-et-Loire ;

- le département de la Vendée ;

- le département d'Ille-et-Vilaine ;

- le département du Morbihan.


Société coopérative agricole TERRENA

(Loire-Atlantique)


La société coopérative agricole TERRENA, dont le siège social est situé à Ancenis (Loire-Atlantique), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, pour les lapins de chair, sous le numéro 44-64-1401, à compter du 9 février 2005, sur la zone de reconnaissance suivante :

- le département de la Loire-Atlantique ;

- le département de Maine-et-Loire ;

- les cantons de Château-Gontier (Mayenne) ;

- le canton de Craon (Mayenne) ;

- le canton de Saint-Aignan-sur-Roë (Mayenne) ;

- le canton de Bain-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine) ;

- le canton de Grand-Fougeray (Ille-et-Vilaine) ;

- le canton de Pipriac (Ille-et-Vilaine) ;

- le canton de Redon (Ille-et-Vilaine) ;

- le canton du Sel-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine) ;

- le canton de La Guerche-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine) ;

- le canton de Retiers (Ille-et-Vilaine) ;

- le canton des Herbiers (Vendée) ;

- le canton de Montaigu (Vendée) ;

- le canton de Mortagne-sur-Sèvre (Vendée) ;

- le canton de Rocheservière (Vendée) ;

- le canton d'Argenton-Château (Deux-Sèvres) ;

- le canton de Mauléon (Deux-Sèvres) ;

- les cantons de Thouars (Deux-Sèvres).


Société coopérative agricole EURALIS

(Pyrénées-Atlantiques)


La société coopérative agricole EURALIS, dont le siège social est situé à Lescar (Pyrénées-Atlantiques), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, pour les volailles de chair, sous le numéro 64-63-1398, à compter du 9 février 2005, sur la zone de reconnaissance suivante :

- le département des Landes ;

- le département des Pyrénées-Atlantiques ;

- le département des Hautes-Pyrénées.